Règlement d’ordre intérieur

1. FONCTIONNEMENT DES COURS – ANNEE ACADEMIQUE 2018-2019 :
– La date de début des cours est fixée au lundi 24 septembre 2018, le cycle suit ensuite le calendrier scolaire jusque fin juin. Les cours n’ont pas lieu durant les vacances scolaires et les jours fériés.
– L’inscription peut être effectuée par trimestre ou pour l’année complète.
– L’élève s’engage à suivre assidûment et régulièrement les cours auxquels il est inscrit.
– Les absences doivent être signalées préalablement au professeur ou à la direction.
– En cas d’absence d’un professeur, le cours est, soit assuré par un remplaçant, soit rattrapé par le professeur.
– La progression des élèves sera évaluée de façon continue durant l’année
– Le concert-exposition des élèves est organisé fin juin et clôture l’année.

2. FRAIS D’ADHESION
Un montant de 50€ est demandé par famille pour l’adhésion annuelle. Il couvre les frais d’assurance et de gestion et permet de bénéficier de diverses réductions (livres et partitions, matériel divers, cours d’ensemble, activités…), du prêt d’instrument et de matériel pédagogique, de même que des réductions sur tous les stages.

3. INSCRIPTION
– L’inscription est effective dès réception du formulaire d’inscription et des frais d’adhésion de 50 € sur le compte de l’asbl Artémuse BE43 0689 0273 7601. Le solde des frais d’inscription doit être versé pour le 30 septembre au plus tard. Pour les cours d’instruments, une plage horaire doit vous avoir été attribuée préalablement.
– Les anciens élèves doivent OBLIGATOIREMENT se réinscrire via le formulaire d’inscription en ligne et s’acquitter des frais d’adhésion de 50€ pour réserver leur place pour l’année. Après le 15 août, les places laissées vacantes seront attribuées aux élèves en liste d’attente.
– Les absences des élèves ne sont pas remboursées.
– En cas d’annulation d’une inscription avant le 31 décembre, la moitié des frais d’adhésion seront remboursés.

4. INSTRUMENTS ET MATERIEL
– L’élève doit posséder l’instrument qu’il choisit d’étudier.
– Artémuse peut prêter certains instruments selon leur disponibilité. Une caution de 70 € est demandée et sera restituée à la fin du prêt. Le prêt d’un instrument est de maximum un an.
– Le matériel pour les cours d’Arts plastiques est fourni gratuitement par Artémuse
– Les élèves du cours de photo doivent posséder leur propre appareil-photo
– Si nécessaire, l’achat de méthodes et de partitions de musique est à prévoir par l’élève, sur les conseils du professeur.
– En aucun cas, l’asbl Artémuse ne sera responsable de la perte ou du vol du matériel personnel ou d’instruments.

5. PHOTOGRAPHIE
Les élèves sont susceptibles d’être pris en photo au cours des évènements de l’année (concerts, cours, auditions). Si vous n’autorisez pas l’utilisation et la diffusion de ces photos pour l’Asbl Artémuse (site Internet, réseaux sociaux, calendriers, articles de presse,…), veuillez en avertir la direction.

6. ASSURANCE
Artémuse est couverte par une assurance en responsabilité civile, dommage aux locaux et aux personnes.
L’assurance ne pourra intervenir que si les parents déposent leur enfant en le confiant à un professeur et viennent le récupérer auprès du professeur en fin de séance. Elle ne couvre en effet pas les accidents survenant en dehors des heures de cours et des locaux d’Artémuse.

7. ATTESTATION FISCALE
Artémuse est une association reconnue par l’ONE. Les frais relatifs aux cours et aux stages sont déductibles fiscalement pour les enfants de moins de 12 ans.
Une attestation fiscale est envoyée sur demande des parents à l’issue de la période de cours concernée.

8. PROTECTION DES DONNEES
L’asbl Artémuse répond aux exigences des normes établies par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGDP), un ensemble de règles juridiques applicables dans l’Union Européenne. Artémuse respecte vos données personnelles et s’engage à ne pas les communiquer à des tiers. Si vous avez des questions ou des préoccupations particulières concernant l’utilisation de vos données, veuillez-vous adresser à la direction.